Protection copyright : Œuvre littéraire

Œuvre littéraire

Une œuvre littéraire est une œuvre autre qu’audiovisuelle exprimée sous forme de mots, de nombres ou d’autres symboles, de signes verbaux ou numériques, indépendamment de la nature des objets matériels sur lesquels elle est fixée, tels que livres, périodiques, manuscrits, phonogrammes, films, bandes, disques ou cartes.

Cette catégorie d’œuvres protégées ne se limite pas aux œuvres littéraires entendues dans le sens traditionnel — romans, poèmes, essais — et elle n’implique aucun jugement sur le mérite ou la valeur de l’œuvre : pour le copyright sont des œuvres littéraires les catalogues, les documents techniques ou publicitaires, les annuaires téléphoniques, les textes éducatifs.

Les bases de données et les logiciels entrent dans le champ des œuvres dites littéraires.

Comme la protection du copyright s’étend à l’expression et non pas aux idées, la protection est indépendante de la véracité des faits ou des informations contenus dans une œuvre historique ou journalistique.